# Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour · 20 mai 2026

## 1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation des services proposés par Bezier One, édités par Thierry BEZIER, entrepreneur individuel (ci-après « l'Éditeur »).

Les services Bezier One incluent notamment ·
- Le site vitrine `bezier.one`
- L'application web `inknoise.bezier.one` (moteur de texture pour images numériques)
- L'application web `outline.bezier.one` (moteur de vectorisation raster vers vecteur)
- Toute future application ajoutée à l'écosystème Bezier One

L'accès aux services implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU. L'utilisateur qui ne souhaite pas accepter ces CGU doit cesser d'utiliser les services.

## 2. Création de compte

L'accès aux fonctionnalités payantes et la sauvegarde d'éléments personnalisés (presets, historique de traitement) nécessitent la création d'un compte. La création de compte est gratuite et nécessite ·
- Une adresse email valide
- Un mot de passe d'au moins 8 caractères

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Un seul compte par personne physique est autorisé.

## 3. Niveaux d'accès

Bezier One propose trois niveaux d'accès ·

**Gratuit (Free)** · accès limité aux fonctionnalités · usage **personnel et non commercial uniquement** · présence du watermark Bezier One sur les exports PNG · résolution d'entrée plafonnée à 1200px · traitement image par image.

**Studio** · abonnement mensuel ou annuel · accès complet à toutes les fonctionnalités hors usages réservés Founder · pas de watermark · exports 4K · tous les formats d'export · traitement par lot · usage commercial autorisé.

**Founder** · paiement unique à vie · tout ce qui est inclus dans Studio plus l'accès à toute application future ajoutée à l'écosystème Bezier One · 500 places limitées · badge Founder · accès au Discord Founder.

Les détails de prix et conditions de paiement sont décrits dans les Conditions Générales de Vente (CGV).

## 4. Usage autorisé

Sous réserve du respect des présentes CGU, l'utilisateur dispose du droit d'accéder aux services et de produire des œuvres avec les outils mis à disposition. Les droits sur les œuvres produites restent la propriété de l'utilisateur, étant entendu que ·

- Le **tier gratuit** est strictement réservé à un usage **personnel, non commercial, à des fins d'évaluation, de test ou de pratique personnelle**. Toute exploitation commerciale d'une œuvre produite avec le tier gratuit nécessite l'upgrade vers Studio ou Founder.
- Le **tier Studio et Founder** autorise l'usage commercial des œuvres produites.

L'utilisateur conserve la responsabilité du contenu qu'il importe dans les services et doit s'assurer qu'il dispose des droits nécessaires (droit d'auteur, droit à l'image, etc.) sur les images sources qu'il traite.

## 5. Usages interdits

L'utilisateur s'interdit, dans tous les niveaux d'accès, de ·

- **Scraper, indexer, télécharger en masse, dupliquer** ou copier de manière systématique les services ou leur contenu
- **Décompiler, désassembler, reverse-engineerer** ou tenter de découvrir le code source des engines propriétaires de Bezier One
- **Utiliser des outils automatisés** (bots, scripts) pour interagir avec les services sans autorisation écrite préalable
- **Contourner les limitations techniques** (watermark, plafond de résolution, limites de traitement) du tier gratuit
- Utiliser les services pour produire, héberger, distribuer ou promouvoir ·
  - Tout contenu **illégal** (terrorisme, pédopornographie, apologie de crimes contre l'humanité, etc.)
  - Tout contenu de **harcèlement**, de discrimination ou d'incitation à la haine
  - Tout contenu de **propagande politique** ou religieuse violente
  - Tout contenu portant atteinte aux droits d'autrui (contrefaçon, diffamation, atteinte à la vie privée, etc.)
- Revendre, sous-louer ou redistribuer son accès au compte à un tiers
- Partager ses identifiants de connexion

Toute violation des présentes CGU peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte sans préavis ni remboursement, ainsi que toutes voies de recours légales.

## 6. Disponibilité du service

L'Éditeur s'efforce de maintenir les services disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, les services peuvent être temporairement indisponibles pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou en cas de force majeure (panne d'infrastructure, attaque informatique, défaillance d'un fournisseur tiers).

L'Éditeur ne garantit pas la disponibilité absolue du service et ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d'une indisponibilité.

## 7. Propriété intellectuelle de Bezier One

Les engines (InkNoise, Outline), le code source frontend et backend, les algorithmes propriétaires, les noms « Bezier One », « InkNoise », « Outline », ainsi que tous les éléments graphiques et textuels du site et des applications, restent la propriété exclusive de l'Éditeur.

Bezier One utilise plusieurs composants open source dont la liste exhaustive et les licences sont accessibles dans le document « Licences et attributions open source ». L'utilisation de ces composants ne confère aucun droit sur le reste du code propriétaire de Bezier One.

L'utilisateur reconnaît qu'aucune cession de propriété intellectuelle ne lui est faite par l'utilisation des services.

## 8. Responsabilité

L'Éditeur fait ses meilleurs efforts pour assurer la qualité et l'exactitude des services, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs ou de bugs. L'utilisateur reconnaît utiliser les services à ses risques.

L'Éditeur ne peut être tenu responsable ·
- Des pertes de données résultant d'un défaut technique ou d'une mauvaise manipulation par l'utilisateur
- Des conséquences d'une utilisation des œuvres produites en violation de droits de tiers
- Des dommages indirects ou immatériels (perte de bénéfice, perte de chance, atteinte à l'image)

En tout état de cause, la responsabilité de l'Éditeur est limitée au montant des sommes versées par l'utilisateur au cours des 12 derniers mois.

## 9. Suspension et résiliation

L'Éditeur se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur sans préavis ·
- En cas de violation des présentes CGU
- En cas de paiement non honoré
- Pour toute raison sérieuse mettant en péril la sécurité ou la disponibilité du service

L'utilisateur peut résilier son compte à tout moment depuis son espace personnel. La résiliation entraîne la suppression des données conformément à la Politique de confidentialité.

## 10. Modification des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications substantielles par email ou via une notification sur le site. Les nouvelles CGU entrent en vigueur à la date de leur publication.

## 11. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

L'utilisateur consommateur peut, en cas de litige, recourir à la médiation de la consommation ou à la plateforme européenne de résolution en ligne · https://ec.europa.eu/consumers/odr

## 12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU · `contact@bezier.one`